Journaux du Sénat
1 Charles III , A.D. 2023, Canada
1re session, 44e législature
No. 132 (Non révisé)
Le jeudi 8 juin 2023
14 heures
L’honorable RAYMONDE GAGNÉ, Présidente
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
ArnotAtaullahjanAudetteBattersBernardBlackBoehmBoisvenuBonifaceBoyerBrazeauBureyBussonCardozoCarignanClementCordyCormierCotterCoyleDagenaisDalphondDaskoDeacon (Ontario)DeanDuncanDupuisFrancisGagnéGalvezGerbaGignacGoldGreeneGreenwoodHarderHartlingHousakosJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMacAdamMacDonaldManningMarshallMartinMarwahMassicotteMcPhedranMégieMiville-DechêneMoncionMoodieOhOmidvarOslerPatePatterson (Nunavut)Patterson (Ontario)PetitclercPettenPlettQuinnRavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanSimonsSmithVernerWallinWooYussuff
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
ArnotAtaullahjanAudetteBattersBernardBlackBoehmBoisvenuBonifaceBoyerBrazeauBureyBussonCardozoCarignanClementCordyCormierCotterCoyleDagenaisDalphondDaskoDeacon (Ontario)Dean*DowneDuncanDupuis*ForestFrancisGagnéGalvezGerbaGignacGoldGreeneGreenwoodHarderHartlingHousakosJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMacAdamMacDonaldManningMarshallMartinMarwahMassicotteMcPhedranMégieMiville-DechêneMoncionMoodieOhOmidvarOslerPatePatterson (Nunavut)Patterson (Ontario)PetitclercPettenPlettQuinnRavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanSimonsSmithVernerWallin*WellsWooYussuff
La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.
Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.
PRIÈRE
Déclarations de sénateurs
Des honorables sénateurs font des déclarations.
AFFAIRES COURANTES
Présentation ou dépôt de rapports de comités
L’honorable sénatrice Omidvar, présidente du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, informe le Sénat que, conformément aux ordres adoptés par le Sénat le 28 avril 2022 et le 18 mai 2023, le comité a déposé auprès du greffier du Sénat le 8 juin 2023 son quinzième rapport intitulé Se laisser guider par les résultats: repenser le Cadre fédéral de prévention du suicide.—Document parlementaire no 1/44-1798S.
L’honorable sénatrice Omidvar propose, appuyée par l’honorable sénatrice Petitclerc, que le rapport soit inscrit à l’ordre du jour pour étude à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L’honorable sénatrice Omidvar présente ce qui suit :
Le jeudi 8 juin 2023
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie a l’honneur de présenter son
SEIZIÈME RAPPORT
Votre comité, auquel a été renvoyé le projet de loi C-242, Loi modifiant la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés (visas de résident temporaire pour les parents et les grands-parents), a, conformément à l’ordre de renvoi du mercredi 14 décembre 2022, examiné ledit projet de loi et en fait maintenant rapport sans amendement, mais avec des observations qui sont annexées au présent rapport.
Respectueusement soumis,
La présidente,
RATNA OMIDVAR
Observations au seizième rapport du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie (projet de loi C-242)
Votre comité recommande que des consultations et des recherches approfondies soient menées en collaboration avec les partenaires provinciaux et territoriaux, les organismes de réglementation et les experts du secteur de la santé avant d’approuver tout fournisseur d’assurance étranger.
Votre comité a appris qu’il n’existait actuellement aucun système permettant de savoir combien de détenteurs de visas temporaires dans le cadre du programme super visa pour parents et grands-parents laissent leur assurance médicale expirer, engagent des frais de soins de santé ou restent au Canada au-delà du séjour autorisé. Votre comité recommande donc au gouvernement du Canada d’envisager de faciliter la collecte de ces données.
L’honorable sénateur Oh propose, appuyé par l’honorable sénatrice Batters, que le projet de loi soit inscrit à l’ordre du jour pour la troisième lecture à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Dépôt et première lecture de projets de loi du gouvernement
L’honorable sénateur Gold, c.p., dépose le projet de loi S-13, Loi modifiant la Loi d’interprétation et apportant des modifications connexes à d’autres lois.
Le projet de loi est lu pour la première fois.
L’honorable sénateur Gold, c.p., propose, appuyé par l’honorable sénatrice LaBoucane-Benson, que le projet de loi soit inscrit à l’ordre du jour pour la deuxième lecture dans deux jours.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Première lecture de projets de loi d’intérêt public des Communes
La Chambre des communes transmet un message avec le projet de loi C-281, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement, la Loi sur la justice pour les victimes de dirigeants étrangers corrompus (loi de Sergueï Magnitski), la Loi sur la radiodiffusion et la Loi interdisant les armes à sous-munitions, pour lequel elle sollicite l’agrément du Sénat.
Le projet de loi est lu pour la première fois.
L’honorable sénatrice Martin propose, appuyée par l’honorable sénateur Plett, que le projet de loi soit inscrit à l’ordre du jour pour la deuxième lecture dans deux jours.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Préavis de motions
Avec le consentement du Sénat,
L’honorable sénateur Klyne propose, appuyé par l’honorable sénateur Dalphond,
Que, nonobstant toute disposition du Règlement, tout ordre antérieur ou toute pratique habituelle, si le projet de loi S-241, Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (grands singes, éléphants et certains autres animaux), est adopté à l’étape de la deuxième lecture :
1.il soit renvoyé au Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles;
2.le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts et le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles soient tous les deux autorisés à étudier, afin d’en faire rapport, la teneur du projet de loi;
3.le Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles soit autorisé à prendre en considération tout document public et tout témoignage public reçu par l’un ou l’autre des comités autorisés à étudier la teneur du projet de loi, de même que tout rapport au Sénat sur la teneur du projet de loi par l’un ou l’autre de ces comités, au cours de son étude du projet de loi.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Période des questions
Le Sénat procède à la période des questions.
Ordre du jour
Affaires du gouvernement
Projets de loi – Messages de la Chambre des communes
Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénateur Gold, c.p., appuyée par l’honorable sénatrice LaBoucane-Benson,
Que, en ce qui concerne le projet de loi S-5, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), apportant des modifications connexes à la Loi sur les aliments et drogues et abrogeant la Loi sur la quasi-élimination du sulfonate de perfluorooctane, le Sénat accepte les amendements apportés par la Chambre des communes;
Qu’un message soit transmis à la Chambre des communes pour l’en informer.
Après débat,
La motion est mise aux voix.
Conformément à l’article 9-10(2) du Règlement, le vote par appel nominal est reporté jusqu’à la prochaine séance à 17 h 30 et la sonnerie pour la convocation des sénateurs se fera entendre à 17 h 15 pendant quinze minutes.
Projets de loi – Deuxième lecture
Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénateur Yussuff, appuyée par l’honorable sénateur Boehm, tendant à la deuxième lecture du projet de loi C-21, Loi modifiant certaines lois et d'autres textes en conséquence (armes à feu).
Après débat,
L’honorable sénatrice Martin propose, appuyée par l’honorable sénatrice Marshall, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Rapports de comités – Autres
Les articles nos 7, 9, 10, 11, 12 et 13 sont appelés et différés à la prochaine séance.
MESSAGES DE LA CHAMBRE DES COMMUNES
La Chambre des communes transmet un message avec le projet de loi C-47, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 28 mars 2023, pour lequel elle sollicite l’agrément du Sénat.
Le projet de loi est lu pour la première fois.
L’honorable sénateur Gold, c.p., propose, appuyé par l’honorable sénatrice LaBoucane-Benson, que le projet de loi soit inscrit à l’ordre du jour pour la deuxième lecture dans deux jours.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Ordre du jour
Affaires du gouvernement
Rapports de comités – Autres
Les articles nos 14, 15, 16 et 17 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Motions
L’article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson propose, appuyée par l’honorable sénateur Gold, c.p.,
Que, lorsque le Sénat s’ajournera après l’adoption de cette motion, il demeure ajourné jusqu’au mardi 13 juin 2023, à 14 heures.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Interpellations
Les articles nos 3, 4 et 5 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Autres affaires
Projets de loi d’intérêt public du Sénat – Rapports de comités
L’article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
Projets de loi d’intérêt public du Sénat – Deuxième lecture
Les articles nos 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénateur Carignan, c.p., appuyée par l’honorable sénatrice Seidman, tendant à la deuxième lecture du projet de loi S-234, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (élimination définitive de déchets plastiques).
Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le projet de loi est alors lu pour la deuxième fois.
L’honorable sénatrice Martin propose, au nom de l’honorable sénateur Carignan, c.p., appuyée par l’honorable sénateur Plett, que le projet de loi soit renvoyé au Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 11 et 12 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénateur Klyne, appuyée par l’honorable sénateur Harder, c.p., tendant à la deuxième lecture du projet de loi S-241, Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (grands singes, éléphants et certains autres animaux).
Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée avec dissidence.
Le projet de loi est alors lu pour la deuxième fois.
(Conformément à l’ordre adopté par le Sénat plus tôt aujourd’hui, le projet de loi est renvoyé d’office au Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, et le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts et le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles sont tous les deux autorisés à étudier, afin d’en faire rapport, la teneur du projet de loi.)
Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénatrice Galvez, appuyée par l’honorable sénateur Gignac, tendant à la deuxième lecture du projet de loi S-243, Loi édictant la Loi sur la finance alignée sur le climat et apportant des modifications connexes à d’autres lois.
Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée avec dissidence.
Le projet de loi est alors lu pour la deuxième fois.
L’honorable sénatrice Galvez propose, appuyée par l’honorable sénatrice Miville-Dechêne, que le projet de loi soit renvoyé au Comité sénatorial permanent des banques, du commerce et de l'économie.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 15 et 16 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénatrice Wallin, appuyée par l’honorable sénateur Tannas, tendant à la deuxième lecture du projet de loi S-248, Loi modifiant le Code criminel (aide médicale à mourir).
La motion, mise aux voix, est adoptée avec dissidence.
Le projet de loi est alors lu pour la deuxième fois.
L’honorable sénatrice Wallin propose, appuyée par l’honorable sénateur Smith, que le projet de loi soit renvoyé au Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénateur Kutcher, appuyée par l’honorable sénateur Boehm, tendant à la deuxième lecture du projet de loi S-251, Loi abrogeant l’article 43 du Code criminel (appel à l’action numéro 6 de la Commission de vérité et réconciliation du Canada).
Après débat,
L’honorable sénateur Plett propose, appuyé par l’honorable sénatrice Martin, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27 et 28 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Projets de loi d’intérêt public des Communes – Deuxième lecture
Les articles nos 1, 2 et 3 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénatrice Martin, appuyée par l’honorable sénatrice Marshall, tendant à la deuxième lecture du projet de loi C-241, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (déduction des frais de déplacement pour les gens de métier).
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le projet de loi est alors lu pour la deuxième fois.
L’honorable sénatrice Martin propose, appuyée par l’honorable sénatrice Seidman, que le projet de loi soit renvoyé au Comité sénatorial permanent des finances nationales.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 5 et 6 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Projets de loi d’intérêt privé – Deuxième lecture
Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénatrice Clement, appuyée par l’honorable sénatrice Duncan, tendant à la deuxième lecture du projet de loi S-1001, Loi portant fusion de La Corporation Épiscopale Catholique Romaine d’Ottawa et de la Roman Catholic Episcopal Corporation for the Diocese of Alexandria-Cornwall, in Ontario, Canada.
Après débat,
L’honorable sénatrice Martin propose, appuyée par l’honorable sénateur Plett, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Rapports de comités – Autres
Les articles nos 31, 33 et 40 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Motions
Les articles nos 3, 4, 5, 6, 7, 11, 12, 19, 30, 77, 82, 96, 113 et 119 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Interpellations
Les articles nos 1, 2, 3, 4 et 5 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Reprise du débat sur l’interpellation de l’honorable sénateur Plett, attirant l’attention du Sénat sur l’impact sur les finances publiques du Canada de l’entente NPD-libérale intitulée Obtenir des résultats dès maintenant pour les Canadiens : une entente de soutien et de confiance.
Ordonné : Que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance, au nom de l’honorable sénateur Plett.
Les articles nos 10, 11, 13 et 15 sont appelés et différés à la prochaine séance.
MOTIONS
L’honorable sénatrice Ataullahjan propose, appuyée par l’honorable sénatrice Martin,
Que le Comité sénatorial permanent des droits de la personne soit autorisé, nonobstant les pratiques habituelles, à déposer auprès du greffier du Sénat, au plus tard le 30 septembre 2023, des rapports provisoires portant sur des questions concernant les droits de la personne en général, si le Sénat ne siège pas à ce moment-là, et que lesdits rapports soient réputés avoir été déposés au Sénat.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L’article no 128 est retiré conformément à l’article 5-10(2) du Règlement.
LEVÉE DE LA SÉANCE
L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson propose, appuyée par l’honorable sénatrice Moncion,
Que la séance soit maintenant levée.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 17 h 56, le Sénat s’ajourne jusqu’au mardi 13 juin 2023, à 14 heures.)
DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT
Quinzième rapport du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, intitulé Se laisser guider par les résultats: repenser le Cadre fédéral de prévention du suicide, déposé auprès du greffier du Sénat le 8 juin 2023, conformément aux ordres adoptés par le Sénat le 28 avril 2022 et le 18 mai 2023.—Document parlementaire no 1/44-1798S.
Seizième rapport annuel du Commissariat à l’intégrité du secteur public du Canada pour l’exercice terminé le 31 mars 2023, conformément à Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d’actes répréhensibles, L.C. 2005, ch. 46, par. 38(4).—Document parlementaire no 1/44-1799.
Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement
Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles
L’honorable sénatrice Anderson a remplacé l’honorable sénatrice Gerba (le 8 juin 2023).
L’honorable sénatrice Batters a remplacé l’honorable sénateur Plett (le 7 juin 2023).